Avec des tentations à tous les coins de rue (voir mon guide du shopping à New York !), vous aurez forcément envie de ramener des valises entières de souvenirs et d’achats ! Sur le principe, vous pouvez vous offrir tout ce qui vous fait plaisir à New York. Attention toutefois : la douane veille et vous attend à votre retour. Voici les règles des douanes, pays par pays :
La douane en France, en Belgique, au Luxembourg et dans l’Union européenne
- En matière de douanes, les pays membres de l’Union européenne fonctionnent selon le même principe : les douanes de chacun des pays de l’Union européenne vous accordent une franchise douanière de 430 euros pour les voyageurs de 15 ans et plus. Cela signifie que vous pouvez ramener de New York, ou de tout autre pays en dehors de l’Union européenne, pour l’équivalent de 430 euros d’achats sans avoir à déclarer quoi que ce soit et sans rien payer de plus.
- Que se passe-t-il au-delà de 430 euros ? La douane française est très claire : « Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise, devra être déclaré, et vous acquitterez la TVA sur la valeur totale sans aucun abattement ». Même chose pour la Belgique, le Luxembourg et les autres pays de l’Union européenne.
- Vous me direz que beaucoup de personnes reviennent avec plus que 430 euros d’achats, notamment avec des appareils photos ou des smartphones Apple ou Samsung. Comme vous, je constate que la douane ne demande pas à chacun d’ouvrir ses bagages à l’arrivée, loin de là. La douane s’intéresse d’ailleurs plus aux trafics en tout genre qu’au malheureux touriste qui s’est acheté un petit appareil photo. Après, en tant que bloggueur spécialiste de New York depuis 1999, je me dois de vous donner les éléments légaux. La loi est la loi. Ensuite, à chacun de faire comme il l’entend…
La douane en Suisse
- La douane suisse a fixé une franchise douanière qui s’élève à 300 francs suisses.
- Au-delà, l’Administration fédérale des douanes précise que « si la valeur totale des marchandises transportées (y compris la valeur de toutes les denrées alimentaires) dépasse 300 francs, vous devez payer la taxe sur la valeur ajoutée dans tous les cas ».
La douane au Canada
- Au Canada, la franchise douanière dépend de la durée de votre séjour aux États-Unis.
- Si vous faites l’aller-retour dans la journée, vous ne bénéficiez d’aucune franchise douanière. La douane canadienne indique en effet que « les exemptions personnelles ne s’appliquent pas aux adeptes du magasinage outre-frontière qui s’absentent du pays pendant moins de 24 heures ».
- Si vous restez plus de 24 heures aux États-Unis, la franchise douanière s’élève à 200 dollars canadiens. Que se passe-t-il en cas de dépassement ? La douane canadienne indique que « si la valeur des biens que vous ramenez excède 200 $ CA, vous ne pourrez pas vous prévaloir de cette exemption. Les droits et les taxes s’appliqueront plutôt sur le montant total des biens importés ».
- Si vous restez plus de 48 heures aux États-Unis, la franchise douanière s’élève à 800 dollars canadiens. Au-delà, la douane canadienne précise que « si la valeur des biens que vous ramenez excède 800 $ CA, les droits et les taxes ne s’appliquent que sur la valeur des biens importés au-delà de 800 $ CA ».
La douane en Algérie
- La douane algérienne a mis en place une franchise des droits et des taxes, sans déclaration et sans formalités, pour « les objets et effets à usage personnel ou familial dont la valeur n’excède pas 50 000 dinars« .
- Au-delà, vous devrez acquitter des droits de taxe. La douane algérienne précise que « les services des douanes peuvent placer en dépôt les objets et effets déclarés dans le cas où les seuils de la franchise autorisée sont dépassés et que vous ne disposez pas de liquidités pour l’acquittement des droits et taxes, ou que le seuil de la taxation forfaitaire est dépassé, ou que les marchandises revêtent un caractère commercial ou que l’autorisation administrative exigée n’est pas disponible ».
La douane au Maroc
- La douane marocaine a fixé une franchise douanière de 2000 dirhams.
- Au-delà de cette limite, la douane marocaine a fixé des droits de douane dont la valeur maximale atteint 25%.
La douane en Tunisie
- La douane tunisienne ne fixe pas de montant en matière de franchise douanière. Cela est laissé à l’appréciation des douaniers : « Les objets contenus dans les bagages dont la nature ou le nombre reflète un caractère commercial sont soumis au payement des droits et taxes et aux formalités de commerce extérieur », écrit la douane tunisienne.
- Sachez toutefois que l’importation de téléphones fixes et mobiles est soumis à une demande d’autorisation auprès du ministère des technologies et de la communication.
Merci pour ces précieux conseils et pour vos réponses
Bonjour,
Je pars un an en tant qu’étudiante d’échange l’année prochaine dans le Minnesota, je compte acheter un Mac là-bas (avec option clavier AZERTY), est-ce que en tant qu’étudiante d’échange je dois déclarer cet achat ? Puisque je l’achète là-bas pour y étudier.
Et puis j’imagine qu’en un an à l’étranger j’aurais pour plus que les 430€ de franchise, comment cela se passe-t-il ? N’y a-t-il pas une différence sinon à un visa étudiant au niveau des douanes ?
Merci
Bonjour j’aimerais savoir comment se passerait si j’achète un 💻 à NY 1200€ et que nous sommes 2 adultes et un enfant. Le truc de la TVA le déclaré etcétéra ou pas sachant qu’on a que des valises cabine. Merci de me répondre.
Ps: Je ne voudrais pas poser de problèmes à ma famille.
Bonjour,
Nous partons en avril et nous partons surtout pour le shopping, est-il possible de couper toutes les étiquettes et les tickets de caisse par exemple ?
Bonjour,
Les douaniers connaissent toutes ces techniques et, en cas de contrôle, ils auront vite fait de constater que les étiquettes sont coupées… Les règles sont posées, la loi est claire et nous présentons les règles telles qu’elles sont dans chaque pays. Après, chacun près ses risques et nous dégageons toute responsabilité en cas de problème avec les douanes.
Bonjour,
Nous partons à New York une semaine à la toussaint. Nous pensions peut-être acheter nos Macbook là-bas vu la différence de prix mais sans forcément les déclarer à la douane. Techniquement, si nous n’avons pas de boite, ils ne peuvent pas savoir que nous les avons acheté là-bas, nous aurions pu venir avec à l’aller déjà ? ^^’
Merci !
Hello Alix,
Les douanes connaissent toutes les astuces ! LOL Un coup d’oeil au numéro de série et aux références et ils verront vite que c’est un modèle américain acheté aux USA, surtout si, en plus le clavier est QWERTY et l’alimentation en 110 volts. Et, si vous jetez la boîte, vous serez bien obligés de garder les factures, pour la garantie ensuite… Les règles sont posées après chacun prends ses risques ! Là, ma fonction de conseil s’arrête. 😉
Par exemple si je ramène des vêtements comment ils sauront que ça vient de new york
Bonjour,
Je voulais savoir si c’est 430 euros au total (c’est à dire admettons avoir acheté des vêtements dont la valeur totale dépasse les 430 euros mais la valeur unitaire est en moyenne de 20 euros) ou si la franchise est de ne pas dépasser 430 euros par produit. Et est ce que cette franchise est aussi applicable après un séjour long aux Etats Unis (à savoir un séjour de 6 mois avec un visa J1) puisque dans ce cas c’est normal qu’on ait acheté de nouveaux vêtements par exemple qui ont été utilisés pendant cette période.
Je vous remercie d’avance !
Hello Leila,
La franchise est de 430 € au total. Et elle s’applique quelle que soit la durée du séjour, que ce soit 3 jours, 3 mois…
Bonjour, je souhaiterais commander un appareil photo qui vaut 450 EUR et le faire livrer chez un ami Américain qui vit à New York. Mon ami vient me rendre visite prochainement, l’idée est donc qu’il me ramène mon appareil photo. La règle est-elle la même dans ce cas?
Bonjour Stéphanie,
Oui c’est la même règle qui s’applique à la douane.
Bonjour, y a t-il également un montant autorisé de marchandise ramenée des états-unis pour les moins de 15 ans ? Exemple couple avec 2 enfants de moins de 15 ans : 430 € + 430€ + ?
De plus, sur quoi se baser si on est résident français mais qu’on décolle et attérissons en Suisse ?
Merci d’avance pour votre aide précieuse.
Bonjour Audrey,
Non, les enfants de moins de 15 ans n’ont pas le droit de bénéficier de la franchise. Pour 2 enfants, c’est donc 0 € + 0 €…
Sinon, à partir du moment où vous êtes résident français, c’est la franchise française qui s’applique pour vous, quel que soit l’endroit où vous transitez ou atterrissez.
Bons préparatifs,
Didier
Bonjour, je dois rapporter des affaires que ma famille me fait cadeau qui excède les 430 euros / personne, les produits sont neufs, comment ça se passe avec la douane, car théoriquement je ne les ai pas achetés…
Bonjour Kevin,
Peu importe qui a acheté la marchandise : c’est celui qui la transporte qui paie les taxes en cas de contrôle, que ce soit des cadeaux ou non. Sinon, la limite des 430 € n’aurait aucun sens ni aucune utilité : il suffirait de dire que c’est 4000 ou 5000 € de cadeau et ça passerait ! 😉
Bons préparatifs pour New York,
Didier
Bonjour ai-je le droit de ramener de la nourriture en France ( j’ai besoin de faire le plein de fluff ^^) merci d’avance
Bonjour,
Oui, aucun problème pour ramener de la nourriture en France, tant que vous rester dans des quantités personnelles. Faut pas que ça fasse importation commerciale 😉
Est ce par personne les 430 euros si on est deux adultes c est 860 ??
Attention… La douane française autorise 430 euros PAR personne. Donc chaque personne peut présenter des justificatifs d’achats pour un total de 430 euros et bénéficier de la franchise de douane. En revanche, ce n’est pas une seule facture de 860 € pour le couple 😉
Bonjour,
Vous indiquez le montant de 430€ à partir de 15 ans: mais du coup quid si je voyage avec un enfant de 10 ans? C’est seulement 430€ pour nous deux du coup ?
Merci!